Politique de confidentialité

THE SOCIALITE FAMILY (« TSF ») exploite une plateforme accessible depuis le site internet www.thesocialitefamily.com (« le Site »), qui permet de commander en ligne des articles de mobilier et de décoration. 

Dans le cadre de ses activités, TSF effectue des traitements de données à caractère personnel (« les Données ») et s’engage à traiter vos données de façon sûre et responsable conformément à la réglementation applicable, notamment la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 telle que modifiée par le règlement européen du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (le RGPD). 

Cette politique de confidentialité établit les principes selon lesquels TSF traite vos Données et les mesures mises en place afin d’assurer leur sécurité et leur confidentialité. Cette politique de confidentialité permet de vous communiquer les informations obligatoires quant au traitement de données personnelles que TSF effectue. 

Pour rappel, est une donnée personnelle, toute donnée se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable. Une personne est identifiable si elle peut être identifiée directement ou indirectement notamment par référence à un identifiant, par exemple des données de localisation, un identifiant en ligne, etc. 

Un traitement de données consiste en toute opération ou tout ensemble d’opérations effectuées ou non à l’aide de procédés automatisés et appliquées à des données ou des ensembles de données à caractère personnel (collecte, enregistrement, transmission, stockage, conservation, extraction, consultation, utilisation, interconnexion, segmentation, etc.). 

En tant que responsable de traitement, TSF décide des finalités et des moyens du traitement de vos données personnelles. Ces données sont collectées directement auprès de vous notamment via le Site, par téléphone, dans les boutiques TSF ou via les échanges avec le service client TSF ou indirectement grâce à des sources publiques. Dans cette dernière hypothèse, il s’agit des adresses email de professionnels que TSF obtient via leur site internet. La présente politique de confidentialité sera alors communiquée dans le premier email qui leur sera adressé par TSF.

Cette politique de confidentialité est portée à votre connaissance lors de la création de votre compte et est disponible à tout moment sur le Site. 

TSF est susceptible de modifier cette Politique de confidentialité à tout moment et en informera ses clients selon les moyens qu’elle juge pertinents. 

1/ Les engagements de TSF sur les données personnelles

De manière générale, TSF s’engage à respecter la réglementation en vigueur, et intègre des procédures internes de manière à faire siens les principes de base de protection des données et notamment : 

  • Ne collecter que des données pour des finalités déterminées, explicites et légitimes, 
  • Ne collecter que les données nécessaires aux finalités poursuivies, 
  • Traiter ces données de manière licite, loyale et transparente, 
  • Prendre toutes mesures raisonnables pour que les données soient exactes et mises à jour,
  • Conserver les données pendant une durée limitée et proportionnée par rapport à la finalité du traitement,
  • Prendre toutes mesures techniques et organisationnelles pour assurer la sécurité des données, les protéger contre les traitements non autorisés ou illicites, contre la perte et la destruction.

2/ Quelles sont les données personnelles traitées par TSF

2.1 Dans le cadre de la fourniture des produits ou services proposés par TSF

Pour bénéficier des produits ou services proposés par TSF, vous devez au préalable créer un compte et fournir à TSF des données personnelles vous concernant. 

Les catégories de données susceptibles d'être traitées dans ce cadre sont : 

  • Les informations relatives à votre inscription : identifiant et adresse email (le mot de passe, s’il est collecté, est ensuite chiffré de manière non réversible et non collecté en tant que tel) 
  • Les données d'identification, par exemple : nom, prénom, date de naissance, langue, adresse postale, adresse électronique, numéro de téléphone portable et/ou numéro de téléphone fixe, 
  • Les données de facturation, par exemple : adresse de facturation, justificatif de domicile en cas de suspections de fraudes
  • Les données relatives aux commandes : numéro de la transaction, détail des achats, date des achats, montant des achats, données relatives au règlement des factures (règlements, impayés, remises), retour de produits.
  • Données nécessaires à la réalisation des actions de fidélisation et de prospection : historique des achats.
  • Une pièce d’identité, dans le cadre de l’exercice de vos droits sur vos Données et dans le cadre de la réglementation bancaire contre le blanchiment d’argent et les procédures KYC (« Know Your Customer »).
  • Les communications entre vous et TSF au moyen des voies de communication disponibles, telles que courrier postal, courrier électronique, SMS. 

En ce qui concerne les informations bancaires obligatoires pour le paiement des produits via le Site, elles sont directement collectées et traitées par un prestataire de paiement Stripe, Alma ou Paypal via le formulaire de paiement en ligne mise à disposition sur le Site. 

A aucun moment, TSF n’a accès à vos informations bancaires. Vous êtes invités à prendre connaissance des politiques de confidentialité de ces prestataires disponibles sur les liens ci-après : 

ALMA : https://getalma.eu/legal/data

PAYPAL : https://www.paypal.com/us/webapps/mpp/ua/privacy-full

STRIPE : https://stripe.com/en-ca/privacy

Les données personnelles collectées indispensables pour répondre à vos demandes sont identifiées par un astérisque sur le formulaire de collecte ou précisées oralement dans le cadre d’une collecte en boutique ou par téléphone. Si vous ne renseignez pas ces champs obligatoires, TSF ne sera pas en mesure de répondre à vos demandes. 

2.2 Dans le cadre de l'utilisation du Site 

Lors de votre accès et/ou de votre inscription et/ou de l’utilisation des web services proposés par TSF, TSF collecte et traite des données à caractère personnel vous concernant sous réserve que vous ayez accepté le dépôt des cookies correspondants sur votre terminal. 

Les informations susceptibles d'être collectées sont notamment : l’adresse IP qui vous est attribuée lors de votre connexion, la date et l’heure d’accès au Site, les pages consultées, le type de navigateur utilisé, le système d'exploitation installé sur l’appareil, le moteur de recherche ainsi que les mots-clés utilisés pour retrouver le site. Pour en savoir plus sur les cookies, consulter l’article 7.

2.3 Enregistrement de conversations téléphoniques

Des conversations téléphoniques entre vous et le personnel de TSF peuvent être enregistrées pour des raisons de formation, de contrôle de qualité et /ou de preuves des transactions commerciales. 

Les données à caractère personnel collectées et/ou que vous communiquez sont exclusivement destinés à TSF. Vous pouvez exercer vos droits concernant ces enregistrements conformément à l’article 9 des présentes. 

2.4 Vidéosurveillance

TSF a placé certaines de ses boutiques sous vidéosurveillance afin d’assurer la sécurité de son personnel et de ses biens. Les bandes images sont conservées par une société extérieure et communiquées aux dirigeants de TSF uniquement en cas d’incidents. Vous pouvez exercer vos droits concernant ces bandes images conformément à l’article 9 des présentes.

2.5 Collecte d’informations anonymes

TSF peut collecter automatiquement des informations anonymisées, telles que le type de navigateurs Internet que vous utilisez. TSF peut également rassembler sous forme de statistiques anonymisées des renseignements que vous avez soumis au Site (par exemple, la ville où vous habitez), votre comportement sur les services (par exemple, clics, temps passé à consulter une page, noms de domaine et chemins via lesquels vous utilisez les services). Ces données ne permettent pas de vous identifier directement ou indirectement et elles sont utilisées uniquement pour aider TSF à fournir un service efficace sur le Site. 

3/ Licéité et Finalités du traitement de vos données

TSF collecte les Données personnelles listées à l’article 2 afin de répondre à vos demandes et vous fournir le meilleur service possible. 

Le tableau ci-dessous vous permet d’avoir une vue d’ensemble sur les modalités de traitement de vos Données.

Données

Finalités du traitementBase légaleDurée de conservation
Nom, prénom, email, langueEnvoi de la newsletter et sollicitation commercialesConsentementDurée de la relation commerciale et trois (3) ans à compter du dernier achat
Nom, prénom, email, adresse de livraison, adresse de facturation, historique des achatsProgramme de fidélitéIntérêt légitime de TSF

Durée de la relation commerciale et trois (3) ans à compter du dernier achat

Nom, prénom, email, adresse de livraison, produits commandés (type de produit / quantité / montant), transporteur sélectionné, moyen de paiement utilisé

Gestion des commandes, facturation

Exécution du contrat (les CGV) et obligation légale

Durée de la relation commerciale puis archivage pendant la durée de la prescription légale

Nom, prénom, email, adresse de livraison, produits commandés (type de produit / quantité / montant), transporteur sélectionné, moyen de paiement utilisé

Gestion des réclamationsIntérêt légitime de TSF et obligation légale

Durée de la relation commerciale puis archivage pendant la durée de la prescription légale

Nom, prénom, montant transaction, fin du numéro de CB, statut de la transaction

Suivi du statut du paiementObligation fiscale et comptable et intérêt légitime de TSFDurée de la relation commerciale puis archivage pendant la durée de la prescription légale (10 ans au titre des obligations comptables)

Nom, prénom, adresse email, adresse de livraison, projet/ produits souhaités (type de produit / quantité / montant)

Etablissement d’un devis et relance commerciale

Mesure précontractuelle avant la signature d’un contrat

Intérêt légitime de TSF

3 ans à compter de la demande d’établissement du devis

Nom, prénom, adresse email, adresse de livraison, produits commandés (type de produit / quantité / montant)

Analyse Marketing (analyse des performance, typologie des commandes, etc.)Intérêt légitime de TSF

Durée de la relation commerciale

Indice de satisfaction, avisMesure de l’expérience ClientIntérêt légitime de TSFDurée de la relation commerciale

Données session (#, durée, pages vues…)

Données démographiques, intérêt et géographiques

Amélioration de l’expérience sur le site, analyse et promotionIntérêt légitime de TSF et consentement

Durée de vie du traceur : maximum 13 mois

Durée de conservation des données : maximum 25 mois.

Nom, prénom, adresse email, produits vus, adresse de livraison

Prospection personnaliséeConsentement3 ans
Email, logSécurité des SIIntérêt légitime de TSFDurée de la relation commerciale
Pièce d’identitéPrévention et lutte contre la fraude

Obligation légale, intérêt

légitime de TSF

Durée de l’obligation légale

Images des visiteurs visitant les boutiques

Sécurité des personnes et des biensIntérêt légitime de TSF1 mois ou le temps de la procédure en cas de litige.
Conversations téléphoniquesFormation, vérification de transactions, amélioration de la qualité de servicesIntérêt légitime de TSF3 mois

Dans l’hypothèse d’un traitement fondé sur l’intérêt légitime de TSF, TSF s’est assurée de la stricte nécessité des données collectées au regard de son intérêt légitime. Ainsi, TSF a opéré une mise en balance entre les droits et intérêts en cause, et vérifié dans ce cadre que ses intérêts ne créaient pas de déséquilibre au détriment des droits et intérêts des personnes dont les données sont traitées.

4/ Destinataires des Données et sous-traitants

Les données personnelles collectées et traitées par TSF sont susceptibles d’être communiquées aux destinataires ou catégories de destinataires suivants :

- Aux personnes physiques autorisées par TSF à traiter vos Données personnelles, après avoir signé un accord de confidentialité, et notamment les employés de TSF ;
- Au prestataire de paiement ALMA, STRIPE et PAYPAL, qui agissent en qualité de responsable de traitement distinct ;
- Aux conseillers externes de TSF : avocats, comptables, commissaires aux comptes, etc., tenus à une obligation de confidentialité ;
- Aux autorités : vos Données personnelles pourront être divulguées aux autorités compétentes en application de la loi, d’un règlement et/ou d’une décision de justice ;
- A tout tiers en cas de fusion-acquisition, cession totale ou partielle d’actifs, changement de contrôle direct ou indirect, ou toute autre forme de restructuration mise en œuvre par TSF.
- Aux prestataires de services auxquels TSF sous-traite tout ou partie des traitements de vos Données, notamment :

  • L’hébergeur et le prestataire du Site ;
  • Le prestataire d’emailing ;
  • Le prestataire logistique pour la préparation des commandes et le suivi des retours ; 
  • Les transporteurs ;
  • Le prestataire de suivi des livraisons ;
  • Le prestataire en charge du ticketing pour la gestion des réclamations et des appels au service client ;
  • Le prestataire de vidéosurveillance.

Concernant ses sous-traitants, TSF s’engage à vérifier qu’ils présentent toutes les garanties nécessaires au titre de la protection des données à caractère personnel. Ainsi, TSF a mis en place les mesures contractuelles nécessaires afin d’engager ses sous-traitants à strictement respecter la sécurité et la confidentialité des données personnelles et à ne les utiliser que selon les instructions fournies par TSF.

Les sous-traitants de TSF n’ont accès qu’aux seules données nécessaires à l'exécution de leurs prestations et ne sont pas autorisés à traiter vos données pour d’autres usages.

Les données personnelles ne sont jamais transmises à un quelconque partenaire commercial de TSF que ce soit à titre gratuit ou onéreux, sans avoir préalablement obtenu votre consentement.

5/ Transfert des données vers un pays non membre de l’Union européenne

TSF peut transmettre vos données vers un pays non membre de l’Union européenne uniquement si ce pays assure un niveau de protection adéquat au sens de la législation en vigueur ou dans les limites permises par la législation en vigueur, par exemple en assurant la protection des données par des dispositions contractuelles adaptées.

Ainsi, certains sous-traitants de TSF, prestataires informatiques, sont basés aux Etats-Unis. Depuis un arrêt de la Cour de Justice de l’Union Européenne du 16 juillet 2020, les données personnelles ne peuvent plus être transférées vers les Etats-Unis sur la base du Privacy Shield. TSF a donc mis en place des Clauses Contractuelles Types et s’est assuré que les mesures de sécurité et de confidentialité appliquées par les sous-traitants aux données personnelles permettaient de garantir un niveau de protection équivalent au niveau de protection prévu par le RGPD. 

De même, si vous souhaitez vous faire livrer dans un pays non membre de l’Union Européenne, TSF devra transmettre vos nom, adresse postale et numéro de téléphone au transporteur local.

Pour toute question relative au transfert de vos données personnelles hors Union Européenne, vous pouvez poser vos questions par mail à shop@thesocialitefamily.com.

6/ Mesures de sécurité

TSF a mis en place les mesures techniques et organisationnelles nécessaires, compte tenu de la nature des données traitées, afin d’assurer leur sécurité et leur confidentialité. 

Lorsque vous transmettez vos informations sur le Site, leur transmission est sécurisée par le protocole SSL (Secure Socket Layers). SSL garantit que les Données échangées ne puissent être lues par des tiers.

Au sein de TSF, l’accès à vos Données est strictement limité aux personnes dont les fonctions le nécessitent. Ces personnes sont tenues par un engagement de confidentialité.

TSF a mis en place les procédures internes nécessaires afin d’assurer la notification à la CNIL dans les 72 heures maximum de toute violation de données personnelles susceptible d’engendrer un risque pour vos droits et libertés. 

En cas de violation de données personnelles susceptible d’engendrer un risque élevé pour vos droits et libertés, vous serez informés dans les meilleurs délais des éléments suivants :

  • la nature de la violation
  • les catégories et le nombre approximatif des personnes concernées
  • les catégories et le nombre approximatif de fichiers concernés
  • les conséquences probables de la violation
  • les mesures prises pour remédier à la violation et, le cas échéant, pour limiter les conséquences négatives de la violation

7/ Les Cookies

TSF vous invite à consulter sa politique en matière de cookies, disponible ci-dessous (voir ANNEXE).

Cette rubrique est consacrée aux cookies susceptibles d’être déposés sur votre terminal. Elle vous permet d’en savoir plus sur :

  • L’origine et l’usage des données de navigation traitées à l’occasion de votre navigation sur le Site,
  • L’origine et l’usage des données de navigation traitées à l’occasion de votre accès au Site par l’intermédiaire des contenus publicitaires TSF. 

Lors de la consultation du Site ou lors de l’affichage de contenus publicitaires TSF sur des sites tiers, des données relatives à votre navigation sont susceptibles d’être enregistrées par des fichiers dits « cookies » déposés sur votre ordinateur, dès lors que vous aurez donné votre consentement à l’enregistrement de ces cookies en fonction de la finalité du traitement. Seuls les cookies nécessaires au fonctionnement du Site peuvent être déposés sans votre consentement.

Qu’entend-on par « cookies » ou « traceurs » ?

Le terme de cookie couvre l’ensemble des traceurs déposés/et ou lus, par exemple lors de la consultation du Site, de la lecture d’un courrier électronique, de l’installation ou l’utilisation d’une application mobile ou logiciel et ce quel que soit le type de terminal utilisé tels qu’un ordinateur, un téléphone portable, une liseuse numérique...

Par commodité, le terme de « cookie » qui recouvre l’ensemble de ces technologies sera utilisé dans la présente Politique de Confidentialité.

Quels sont les cookies utilisés par le Site TSF ?

Vous trouverez ci-dessous les informations relatives aux cookies susceptibles d’être déposés sur votre ordinateur lorsque vous visitez le Site ainsi que les moyens vous permettant de supprimer/refuser l’inscription de ces cookies sur votre ordinateur.

Les cookies nécessaires 

  • Cookies relatifs aux fonctionnalités du Site : Ces cookies vous permettent de parcourir le Site et d'utiliser nos fonctionnalités comme les paniers. 
  • Cookies relatifs aux préférences des clients : Lorsque vous naviguez ou effectuez des achats en ligne, le Site enregistre vos préférences (par exemple, votre nom d'utilisateur, votre langue ou votre emplacement géographique). Cela simplifie, facilite et personnalise votre expérience de navigation.

Les cookies de mesure d’audience

TSF utilise ces cookies pour mesurer l’audience du Site et analyser la manière dont vous l’utilisez. Ils permettent à TSF d’analyser vos comportements sur le Site qui sont essentiel pour en améliorer l’intérêt et l’ergonomie et votre expérience en tant qu’utilisateur. A cet effet, TSF fait appel aux prestataires de mesure d’audience listés ci-dessous (voir ANNEXE). 

Ces cookies ne sont déposés qu’avec votre consentement. 

Les cookies de ciblage ou cookies publicitaires 

Ces cookies sont utilisés pour diffuser des annonces qui vous intéressent. En outre, lorsque vous accédez à un site contenant des espaces publicitaires diffusant une annonce publicitaire TSF, cette annonce est susceptible de contenir un cookie de ciblage. Ce cookie est susceptible, sous réserve de votre consentement exprès, d'être enregistré dans votre ordinateur et de permettre à TSF de reconnaître le navigateur de votre terminal pendant la durée de validité du cookie concerné. Ces cookies sont mis en place par TSF et ses partenaires dont la liste actualisée est disponible ci-dessous (voir ANNEXE) pour vous proposer des contenus ciblés sur internet et en rapport avec votre navigation. Ils permettent également à TSF de mesurer l’efficacité de ses campagnes publicitaires.

Lorsque vous naviguez sur les sites de nos partenaires, ceux-ci peuvent ainsi vous proposer des offres pertinentes en rapport avec votre navigation chez TSF.

Ces cookies ne sont déposés qu’avec votre consentement. 

Les cookies générés par des réseaux sociaux 

Le Site utilise des applications tierces, qui permettent à l'internaute de partager des contenus via des réseaux sociaux listés ci-dessous (voir ANNEXE). Pour plus d’informations, nous vous invitons à consulter les politiques de protection de la vie privée de ces réseaux sociaux.

Comment paramétrer vos cookies ? 

L’enregistrement d’un cookie dans votre ordinateur est subordonné au recueil de votre consentement via un bandeau cookies. Vous pouvez accepter ou refuser des cookies en fonction de leur finalité et il doit être aussi simple de refuser des cookies que de les accepter. Grâce aux paramétrages de votre logiciel de navigation ou par l’intermédiaire de plateformes interprofessionnelles, vous pouvez, à tout moment, simplement et gratuitement, choisir d’accepter ou non l’enregistrement de cookies sur votre ordinateur ainsi que de retirer votre accord à tout moment.

Vous pouvez configurer votre logiciel de navigation afin que des cookies soient enregistrés dans votre ordinateur ou, au contraire, qu'ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation pour que l'acceptation ou le refus des cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu'un cookie soit susceptible d'être enregistré dans votre terminal.

Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque logiciel de navigation est différente. Elle est généralement décrite dans le menu d'aide de votre logiciel de navigation. Nous vous invitons donc à en prendre connaissance. Vous pourrez ainsi savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies.

Par ailleurs, TSF vous invite à vous connecter au site Youronlinechoices (YourOnlineChoices.eu -), proposé par les professionnels de la publicité digitale regroupés au sein de l’association européenne EDAA (European Digital Advertising Alliance) et géré en France par l’Interactive Advertising Bureau France.

Vous pourrez ainsi connaître les entreprises inscrites à cette plate-forme, et qui vous offrent la possibilité de refuser ou d'accepter les cookies utilisés par ces entreprises pour adapter à vos informations de navigation les publicités susceptibles d'être affichées sur votre ordinateur : http://www.youronlinechoices.com/fr/controler-ses-cookies/.

Cette plate-forme européenne est partagée par des centaines de professionnels de la publicité sur Internet et constitue une interface centralisée vous permettant d'exprimer, de manière simple et rapide, votre refus ou votre acceptation des cookies susceptibles d'être utilisés par ces professionnels afin d'adapter à la navigation de votre ordinateur les publicités susceptibles d'y être affichées. Notez que cette procédure n'empêchera pas l'affichage de publicités sur les sites Internet que vous visitez. Elle ne bloquera que les technologies qui permettent d'adapter des publicités à vos centres d'intérêts.

ANNEXE :

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